Aller au contenu principal

PANNEAU D'AFFICHAGE MAIRIE

 

 

 

 

ARRETE du 14/03/20 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covis-19.

ARRETE N° E-2020.113 relatif à l'ouverture et à la cloture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot. 

ARRETE N° 2019-01 portant engagement de la procédure  de la modification simplifiée n°1 du SCOT de Cahors et du Sud du Lot et sa mise à disposition du public. 

ARRETE N° E2019.264 du 09//10/2019 fixant l'indice des fermages dans le département du Lot.  

ARRETE N° E-2019.311 arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot. 

ARRETE N° E-2019.81 portant approbation du shéma départemental de gestion cynégétique du Lot. 

ARRETE N°E-2015.272 portant approbation du plan de protection des forêts contre l'incendie (PPFCI) dans le département du Lot. 

ARRTE N° E-2012.202 arrêté organisant la lutte contre la mouche du brou de la noix. 

ARRETE N° AS1 0537 relatif à la sécurité publique à la chasse dans le département du Lot. 

ARRETE N° E-2019.163 réglementant le piégeage des populations animales classées nuisibles dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre. 

ARRETE N° E-2006.71 autorisation de portée locale pour effectuer un transport exceptionnel de marchandises, d'engins ou de véhicules. 

ARRETE N° E-2019.290 arrêté modificatif à l'arrêté n° E-2019.264 fixant l'indice des fermages dans le département du Lot. 

ARRETE N° E-2012.183 relatif aux obligations de débroussaillement et aux conditions d'allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de foret et la préservation de la qualité de l'air. 

ARRETE N° ASI07103 relatif à la définition des cours d'eau à prendre en compte au titre de l'article D.615-46 du code rural à compter de la campagne cuturale 2008. 

ARRETE N° E-2020-148 relatif au classement du sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2020/2021 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir. 

ARRETE N° E-2020-147 réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre (lutra lutra). 

ARRETE N° 2020-01 du SCOT modifiant l'article 4 de l'arrêté n°2019-01 en date du 15 septembre 2019 portant engagement de la procédure de la modification simplifiée n°1 du Shéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Cahors et Sud du Lot et de sa mise à disposition du public.

ARRETE N° E-2020-206 en date du 17 septembre 2020 réglementant les prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole, le remplissage des plans d'eau, les manoeuvres de vannes, l'arrossage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot. 

 

Règle : Pêche à l'aimant  dans les cours d'eau, lacs, fleuves, canaux et rivières. 

 

 

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Voie du lotissement Foun Priudo Route départemental n°10 -  du 18/04/2009

ARRETE  MUNICIPAL PERMANENT - Instauration d'une interdiction de circuler sauf riverains chemin des Grèzes - n°2013/39

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Réglementation du stationnement en zone bleue de la place de la Bascule à la rue du marché aux truffes - n°2014/10

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Instaurant un STOP à l'intersection du chemin du Mercadier et de la RD6 en agglomération - n°2014/33

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 T (sauf livraison et service public) Avenue du Mecadiol ; rue du Barry Haut ; place du Barry Haut et rue du marché aux truffes, en agglomération - n°2016/136

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Installation de ralentisseurs et de limitation de vitesse chemin de la vignasse et chemin rural de Saint-Cevet - n°2016/143

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Réglementation stationnement rue du Barry Haut - n°2016/170

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Stationnement zone de livraison - n°2016/188

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Désignation d'emplacement de stationenement réservés aux personnes handicapées ou à mobilité réduite  - n°2016/189

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT - Stationnement rue du sol - n°2016/190

 

_______________________________________________________________________________________________________________________________

 

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Droit de place - du 05/06/2002

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Tarif droit de place marché du samedi matin - du 27/06/2005

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Tarif occupation domaine public - n°2013/9

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Tarif des concessiosn - n°2015/23

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Tarif occupation caveau provisoire - n°2015/24

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Tarif des concessions temporaires recevant des urnes cinétaires - n°2015/27

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Tarif location salles / matériels - n°2016/24

DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION - Tarifs redevance assainissement - n°2016/29